CHARTE DE LA CONCERTATION

Qu’est-ce qu’une Charte de la Concertation ?

La Ville de Cornebarrieu a décidé de mettre en place un Agenda 21 local qui traduira ses engagements en faveur du développement durable. Dans ce cadre, elle souhaite favoriser une dynamique de concertation des habitants, afin que chacun puisse donner son avis, exprimer ses attentes et s’impliquer dans la construction de ce programme d’actions.

La Charte de la Concertation de l’Agenda 21 de Cornebarrieu :

- apporte une meilleure lisibilité à la démarche, précise son fonctionnement et le rôle de chacun des acteurs,

- constitue un cadre de référence de la concertation au sein de la commune et définit l’esprit qui l’anime en précisant les règles de bonne conduite et les conditions de bon déroulement,

- crée entre les différents partenaires un code commun définissant l'esprit de la démarche et les objectifs qu'ils partagent,

- permet de promouvoir la participation des citoyens à ce projet qui les concerne, par l'information la plus complète, l'écoute de leurs attentes, l'échange et le débat dans le but d'améliorer le contenu du projet.

Agir ensemble pour un avenir durable

En demandant la participation des acteurs de Cornebarrieu, la Ville se met à leur écoute pour :

- adapter le projet aux demandes des acteurs (élus et services municipaux, associations, partenaires socioprofessionnels et institutionnels, habitants et usagers),

- enrichir le contenu du projet,

- permettre à chacun de se l’approprier,

- faciliter la mise en œuvre des actions de l'Agenda 21.

Signer un pacte de confiance

La Ville de Cornebarrieu s’engage à :

- prendre en compte les réflexions des participants en amont du projet Agenda 21,

- susciter la participation active de tous les acteurs concernés,

- mettre en œuvre la concertation (organisation logistique, mise à disposition des moyens et outils nécessaires),

- transmettre l’information nécessaire à la participation de tous,

- inscrire le processus de concertation dans la durée jusqu’à la mise en œuvre de l’Agenda 21 et le maintenir pour le suivi des actions,

- actualiser régulièrement, pour les parties prenantes et le public, les étapes et le calendrier du projet.

  Les règles du jeu

Tous les participants doivent garder à l’esprit quelques principes simples. Ils doivent s'engager à respecter les modalités de cette charte.

L’esprit de la concertation :

- la parole de chacun a la même valeur, quels que soient son statut, sa compétence technique ou sa manière de s’exprimer,

- chacun doit veiller à respecter les principes de politesse et de convivialité, il ne doit en aucun cas y avoir de monopolisation de la prise de parole,

- chacun s’engage à respecter les avis et opinions exprimés, sans jugement de valeur,

- chaque intervention doit faire avancer le débat par la discussion et l’échange,

- les prises de parole (ordre, durée…) sont gérées par l’animateur de la réunion ou atelier

Les outils de la concertation :

- Les questionnaires : Ils seront distribués dans les boîtes aux lettres, lors du forum des associations, et seront également disponibles en ligne sur le site internet de la ville de Cornebarrieu.

- Les Ateliers 21 : ouverts aux habitants de Cornebarrieu sur inscription préalable et obligatoire auprès de la chargée de mission Agenda 21, encadrés par un animateur, ils respectent l’esprit de la concertation et font l’objet de comptes-rendus adressés à tous les participants. Ces ateliers seront composés de 15 à 20 personnes. Les personnes intéressées par plusieurs ateliers doivent préciser leur préférence. Elles ne seront inscrites dans un second voire un troisième atelier que dans la limite des places disponibles. Les personnes qui ne voudront pas ou ne pourront pas participer aux ateliers pourront faire connaître leur contribution soit par courrier adressé à la Mairie, soit par e-mail envoyé à agenda21@mairie-cornebarrieu.fr.

- La restitution : toutes les conclusions des séances de concertation ainsi que l’Agenda 21 lui-même lorsqu’il sera défini, feront l’objet d’une large communication à l’ensemble des participants aux ateliers et seront mis en ligne sur le site web de la commune

- Le Forum 21 : ouvert à tous les habitants, cette réunion publique permettra de présenter et de débattre des résultats des travaux. Cette réunion aura lieu lorsque les actions retenues auront été pré-validées. Il s'agira d'informer les citoyens de l'ensemble de la démarche, de les sensibiliser aux enjeux de développement durable et d’échanger sur le contenu de l’Agenda 21 local de Cornebarrieu

Les grandes étapes de la concertation :

Afin de faciliter la participation de tous, des moments-clés ont été définis pour permettre la rencontre de tous les acteurs.

Le 4 septembre 2009 : Information sur la concertation de l’Agenda 21 lors du Forum des associations de Cornebarrieu.

Les Ateliers : 4 ateliers de deux heures sont prévus, ils se tiendront dans la salle du Conseil Municipal :

- le premier, le 2 octobre à 18h30 sur l’aménagement urbain et les déplacements,

- le second, le mardi 6 octobre à 20h30 sur les activités économiques,

- le troisième, le mardi 13 octobre à 18h30 sur le thème équipements et la vie sociale

- le dernier, le jeudi 22 octobre à 20h30 sur la gestion et la préservation des ressources naturelles.

Une concertation avec quatre groupes qualitatifs (jeunes, personnes âgées, adolescents, personnes en difficulté sociale) aura lieu parallèlement. Une réunion de restitution, faisant la synthèse des échanges des ateliers et groupes qualitatifs, aura lieu le jeudi 5 novembre.

Une seconde phase de concertation, toujours sous forme d’ateliers, aura lieu début 2010, pour échanger sur la stratégie et le plan d'actions. Les dates seront fixées ultérieurement.